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Mémento du maire et des élus locaux
Prévention des risques d'origines naturelle et technologique
Accueil
Risques naturels
RN 1 – Tempêtes, cyclones, tornades et orages
RN2 – Inondations
RN 3 – Mouvements de terrain
RN 4 – Risques littoraux : recul du trait de côte, submersion marine, avancée dunaire
RN 5 – Neige, avalanches et risques glaciaires
RN 6 – Séismes et Tsunamis
RN 7 – Eruptions volcaniques
RN 8 – Incendies de forêt
RN9 – Changement Climatique et Risques Naturels
Risques technologiques
RT 1 – Risque industriel
RT 2 – Risque nucléaire
RT 3 – Transport de matières dangereuses
RT 4 – Rupture de barrage
RT 5 – Pollutions maritime, fluviale et littorale
Risques miniers post-exploitation
Dispositions générales
Aménagement durable du territoire
DGa1 – Prise en compte du risque dans les outils d’urbanisme
DGa2 – La traduction des aléas en zonage réglementaire
DGa3 – Plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) et miniers (PPRM)
DGa4 – Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)
DGa5 – Outils fonciers pour délocalisation de biens gravement menacés
DGa6 – Outils de maitrise foncière pour travaux et ouvrages de protection contre les risques naturels
DGa7 – Outils réglementaires contribuant à la maîtrise du ruissellement pluvial et de l’érosion
DGa8 – Les ouvrages de protection collective contre les risques naturels
DGa9 – La réduction de la vulnérabilité sur le bâti existant
DGa10 – La compétence GEMAPI « Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations »
Information et concertation
DGi1 – Information préventive des populations
DGi2 – Consignes de sécurité
DGi3 – Consultation et concertation
DGi4 – Information des acquéreurs et des locataires d’un bien immobilier
Vigilance, alerte et secours
DGv1 – Organisation de la sécurité civile
DGv2 – Présentation du dispositif ORSEC
DGv3 – Articulation entre le dispositif ORSEC et l’organisation propre des acteurs : POI, PPMS, PCS…
DGv4 – Exemple d’organisation propre des acteurs : le Plan particulier de mise en sûreté (PPMS)
DGv5 – Moyens d’alerte et d’information
DGv6 – Communication de crise : positionnement, coordination et mobilisation
DGv7 -Patrimoine culturel et risques majeurs
La post catastrophe
DGp1 – Indemnisation CAT NAT
DGp2 – Indemnisation CAT TECH
DGp3 – Prise en charge des dépenses de secours
DGp4 – Plan de continuité d’activité
DGp5 – Remise en état, amélioration et reconstruction de bâtiments
DGp6 – Retour d’expérience
DGp7 – Résilience territoriale
DGp8 – Ouvrages d’art et Infrastructures
DGp9 – Les programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI)
DGp10 – L’évaluation socio-économique des projets de prévention des inondations
Responsabilités du maire
R1 – Prévention des risques majeurs : rôles du maire et/ou EPCI et de l’Etat
R2 – Intercommunalité et prévention des risques majeurs
R3 – Mesures de contrôle et pouvoirs de police du maire
R4 – Servitudes d’urbanisme et d’utilité publique
R5 – Sécurité des terrains de camping et de caravanage
R6 – Jurisprudence et responsabilités du maire en matière de risques majeurs
R7 – Responsabilités du maire en matière d’information préventive
R8 – Plan communal de sauvegarde (PCS) et Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS)
R9 – Réserves communales de sécurité civile (RCSC)
R10 – Traitement au niveau local de la vigilance et de l’alerte
R11 – Les réquisitions
R12 – Immeubles menaçant ruine
R13 – La réalisation des travaux en urgence (en cas de risques naturels)
R14 – La gestion post catastrophe
VIGNETTE accueil
A propos du Memento
VIGNETTE accueil
Préface
9 novembre 2022
28 novembre 2022
irma
A propos du Memento
VIGNETTE accueil
Introduction
28 juin 2021
9 novembre 2022
irma
VIGNETTE accueil
Sigles
28 juin 2021
22 novembre 2022
irma
A propos du Memento
VIGNETTE accueil
Crédits et remerciements
28 juin 2021
21 novembre 2022
irma
